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Code rural reglementaire, plan

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V.D.

MAJ 25 mai 2006

Liens vérifiés le 30 mars 2007

Code rural réglementaire, plan

[Siamoise et son chaton oriental]

Code rural, partie réglementaire - Plan : les articles intéressants potentiellement le chat et l'élevage

 

Livre II : Santé publique vétérinaire et protection des végétaux

  • Titre préliminaire : Dispositions communes

    • Chapitre II : Laboratoires

 

  • Titre I : La garde et la circulation des animaux et des produits animaux

    • Chapitre I : La garde des animaux domestiques et sauvages apprivoisés ou tenus en captivité

      • Section 2 : Les animaux dangereux et errants
    • Chapitre III : Les cessions d'animaux et de produits animaux

    • Chapitre IV : La protection des animaux

    • Chapitre V : Dispositions pénales (Articles R215-1 à R215-10)

 

  • Titre II : La lutte contre les maladies des animaux

    • Chapitre I : Dispositions générales

      • Section 1 : Comité consultatif de la santé et de la protection animales (Articles R221-1 à R221-2)
      • Section 2 : Les habilitations administratives
      • Section 3 : Les mesures techniques et administratives générales
    • Chapitre III : La police sanitaire

      • Section 1 : Dispositions communes
      • Section 2 : Dispositions particulières
        • Sous-section 1 : La rage
          • Paragraphe 3 : Classification et mesures départementales (Articles R223-26 à R223-30)
          • Paragraphe 4 : Mesures individuelles de police sanitaire (Articles R223-31 à R223-36)
          • Paragraphe 5 : Délais de mise en fourrière (Article R223-37)
    • Chapitre IV : Les prophylaxies organisées

      • Section 2 : Dispositions spécifiques
        • Sous-section 1 : La rage (Articles R224-17 à R224-20)

 

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Ressources