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V.D.
MAJ 10 juillet 2006
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Textes européens expérimentation
![[Oriental brown blotched tabby, Texane de Castel Meillant]](100_oriental_05tabby/texane_castel_meillant2.jpg "[Oriental brown blotched tabby, Texane de Castel Meillant]")
Textes européens relatifs à l'expérimentation animale
Convention Européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques
- Le texte d'origine
- Le rapport explicatif
- Annexe A
- Diagrammes relatifs à l'Annexe A
- Tableaux relatifs à l'Annexe A
- Annexe B
- Protocole d'amendement
En savoir davantage ?
Voir aussi :
- Textes français relatifs à l'expérimentation animale
- Transcription en droit français de la Convention Européenne sur la protection des animaux vertébrés utilisés à des fins expérimentales ou à d'autres fins scientifiques